RÈGLEMENT 21 relatifs à l’affaire en question, fournis par les laboratoires. Si l’examen révèle une AUT ou un écart par rapport au Standard international pour les Contrôles et Enquêtes et/ou aux dispositions applicables du Standard international pour les Laboratoires sur la base précédente qui a été à l’origine du Résultat d’analyse anormal, tout le contrôle sera considéré comme négatif et le Joueur et sa Fédération en seront informés. 21.7.3 Notification au terme de l’examen relatif à des résultats d’analyse anormaux 21.7.3.1 Si l’examen d’un résultat d’analyse anormal en vertu du Règlement 21.7.2.3 ne révèle pas une AUT applicable, ou le droit à une AUT en application du Standard international pour les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques, ou un écart du Standard international pour les laboratoires et du Standard international pour les contrôles et les investigations ayant causé le résultat d’analyse anormal, World Rugby informera rapidement le Joueur, et simultanément son Organisation nationale antidopage et l’AMA, de la manière prévue au Règlement 21.14.1, (a) du résultat d’analyse anormal; (b) de la règle antidopage enfreinte; (c) du droit du Joueur d’exiger sans tarder l’analyse de l’échantillon B ou, à défaut, du fait qu’il sera considéré comme ayant renoncé à ce droit; (d) de la date, de l’heure et du lieu prévus pour l’analyse de l’échantillon B si le Joueur ou World Rugby décide de demander l’analyse de l’échantillon B; (e) de la possibilité pour le Joueur et/ou son représentant d’assister à l’ouverture de l’échantillon B et à son analyse conformément au Standard international pour les laboratoires si cette analyse est demandée; et (f) du droit du Joueur d’exiger des copies du dossier d’analyse des échantillons A et B qui comprendra les documents stipulés dans le Standard international pour les laboratoires. Si World Rugby décide de ne pas présenter le résultat d’analyse anormal comme une violation des règles antidopage, elle en informera le Joueur, la Fédération du Joueur, l’Organisation nationale antidopage du Joueuret l’AMA. 21.7.3.2 À la demande du Joueur ou de World Rugby, des dispositions seront prises pour analyser l’échantillon B conformément au Standard international pour les laboratoires. Un Joueur peut accepter les résultats de l’analyse de l’échantillon A en renonçant à demander l’analyse de l’échantillon B. World Rugby peut décider de procéder quand même à l’analyse de l’échantillon B. 21.7.3.3 Le Joueur et/ou son représentant pourront être présents lors de l’analyse de l’échantillon B. De même, un représentant de World Rugby ainsi qu’un représentant du Joueur pourront également être présents. 21.7.3.5 Si le résultat de l’analyse de l’échantillon B confirme celle de l’échantillon A, les résultats seront communiqués au Joueur, à sa Fédération, à son Organisation nationale antidopage et à l’AMA. Dernière actualisation : 1er janvier 2015 379
Manuel de World Rugby
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