RÈGLEMENT 11 RÈGLEMENT 11. PUBLICITÉ SUR L’AIRE DE JEU 11.1 Définitions Les définitions ci-dessous s’appliquent au présent Règlement 11 : Marque publicitaire signifie un marque d’un sponsor, peut-être ou autre annonceur autorisé par la Fédération, l’Association ou World Rugby ayant la responsabilité de l’équipe et/ou des Officiels de match. Emblème/Ecusson de World Rugby/Association/Fédération signifie l’emblème ou l’écusson de World Rugby, de l’Association ou de la Fédération ponctuellement désigné par World Rugby, l’Association ou la Fédération. Marque de la Compétition signifie la marque de la compétition, des séries ou du tournoi que dispute l’équipe. Marque du Fabricant signifie une marque du fabricant de l’article en particulier des vêtements ou de l’équipement. Marque signifie tout logo, toute marque déposée, tout emblème, écusson, nom, drapeau et/ou numéro, enregistré(e) ou non. Emblème de l’Equipe/Drapeau national signifie l’emblème de l’équipe que la Fédération ponctuellement désigne et/ou le drapeau national du pays de la Fédération. Haut signifie un maillot, un haut de survêtement ou d’échauffement ou un article similaire porté sur la partie supérieure du corps. 11.2 Dispositions générales 11.2.1 Le présent Règlement concerne les Marques sur les Personnes et/ou les vêtements des Personnes ou sur tout autre article porté, utilisé ou logos, marques, emblèmes et noms, qu’ils soient enregistrés ou visible sur l’aire de jeu. Le présent Règlement 11 définit la taille maximum (prise comme un bloc en centimètres carrés) et le nombre maximum autorisé, le type et l’emplacement de ces Marques. 11.2.2 Les règles et règlements d’une Fédération, Association, d’un Organisme ou Club de rugby peuvent limiter ou restreindre le contenu, le nombre et/ou la taille des Marques autorisés par le présent Règlement, à la fois pour les Équipes nationales et les autres équipes relevant de leur juridiction. 11.2.3 Les Fédérations ont le pouvoir discrétionnaire d’appliquer ces Marques à leurs Équipes nationales comme elles le considèrent approprié, sous réserve des limitations spécifiées dans le présent Règlement 11, le Règlement 6.5(i) et le Règlement 7.5. 11.2.4 Sous réserve du Règlement 7.5, les Fédérations ou Associations pourront permettre des restrictions moins sévères que celles prévues au présent Règlement 11 pour le niveau en-dessous de l’Équipe nationale, sous réserve que ces règlementations ne dénaturent pas le caractère essentiel Dernière actualisation : 1er janvier 2015 192
Manuel de World Rugby
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