SOMMAIRE SECTION 3 Règlements Relatifs au Jeu 1. Définitions 63 2. Respect des Règlements 69 3. Règlements Intérieurs 73 4. Statut, Contrats et Mutation des Joueurs 75 5. Agents 111 6. Anticorruption et Paris sportifs 113 7. Apparitions, Communications, Publicité et Parrainage 139 8. Eligibilité pour jouer en Equipe nationale 141 9. Disponibilité des Joueurs 165 10. Dispositions Médicales 189 11. Publicité dans l’Enceinte de Jeu 191 12. Dispositions relatives à l’Equipement des Joueurs 203 13. Droits de Diffusion 237 14. Propriété des Clubs 239 15. Matches Internationaux 241 16. Organisation des Matches Internationaux ; Tournées Internationales ; et Tournois Internationaux 247 17. Discipline – Jeu déloyal 251 18. Affaires Disciplinaires et Juridiques 299 19. Médiation 317 Dernière actualisation : 1er janvier 2015 62
Manuel de World Rugby
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