RÈGLEMENT 21 RÈGLEMENT 21. ANTIDOPAGE Sommaire INTRODUCTION ET PRINCIPES (i) PRÉFACE (ii) FONDEMENTS DU CODE ET DES RÈGLES ANTIDOPAGE DE WORLD RUGBY (iii) PORTÉE DES PRÉSENTES RÈGLES ANTIDOPAGE 21.1 DÉFINITION DU DOPAGE 21.2 VIOLATIONS DES RÈGLES ANTIDOPAGE 21.3 PREUVE DU DOPAGE 21.4 LA LISTE DES INTERDICTIONS 21.5 CONTRÔLES ET ENQUÊTES 21.6 ANALYSE DES ÉCHANTILLONS 21.7 GESTION DES RÉSULTATS 21.8 DROIT À UNE AUDIENCE ÉQUITABLE 21.9 ANNULATION AUTOMATIQUE DES RÉSULTATS INDIVIDUELS 21.10 SANCTIONS À L’ENCONTRE DES INDIVIDUS 21.11 CONSÉQUENCES POUR LES ÉQUIPES 21.12 SANCTIONS ET COÛTS À L’ENCONTRE DES ORGANISATIONS SPORTIVES 21.13 APPELS ET 21.14 CONFIDENTIALITÉ ET RAPPORTS 21.15 APPLICATION ET RECONNAISSANCE DES DÉCISIONS 21.16 INCORPORATION DES REGLES ANTIDOPAGE DE WORLD RUGBY ET DES OBLIGATIONS DES FÉDÉRATIONS MEMBRES 21.17 STATUT DES LIMITATIONS 21.18 RAPPORTS À L’AMA DE SON RESPECT DU CODE 21.19 ÉDUCATION 21.20 AMENDEMENT ET INTERPRÉTATION DES RÈGLES ANTIDOPAGE 21.21 INTERPRÉTATION DU CODE Dernière actualisation : 1er janvier 2015
Manuel de World Rugby
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