Sommaire

Manuel de World Rugby

SOMMAIRE SECTION 2 Les Statuts 1. Définitions 27 2. Gestion et Contrôle 29 3. Objectifs et Rôles de World Rugby 31 4. Participation 33 5. Les Règles du Jeu 35 6. World Rugby 37 7. Accord Exécutoire 39 8. Assemblée générale 41 9. Le Conseil 43 10. Affiliation 55 11. Interprétation 57 Dernière actualisation : 1er janvier 2015 26

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• Couverture
• Sommaire général
• World Rugby
• Sommaire
• Conseil
• Commissions
• Fédérations membres
• Membres associés
• Associations Régionales
• Coordonnées
• STATUTS
• Sommaire
• 1. Définitions
• 2. Gestion et Contrôle
• 3. Objectifs et Rôles de World Rugby
• 4. Participation
• 5. Les Règles du Jeu
• 6. World Rugby
• 7. Accord Exécutoire
• 8. Assemblée générale
• 9. Le Conseil
• 10. Affiliation
• 11. Interprétation
• REGLEMENTS RELATIFS AU JEU
• Sommaire
• 1. Définitions
• 2. Respect des Règlements
• 3. Règlements Intérieurs
• 4. Statut, Contrats et Mutation des Joueurs
• 5. Agents
• 6. Anticorruption et Paris sportifs
• 7. Apparitions, Communications, Publicité et Parrainage
• 8. Eligibilité pour jouer en Equipe nationale
• 9. Disponibilité des Joueurs
• 10. Dispositions Médicales
• 11. Publicité dans l’Enceinte de Jeu
• 12. Dispositions relatives à l’Equipement des Joueurs
• 13. Droits de Diffusion
• 14. Propriété des Clubs
• 15. Matches Internationaux
• 16. Organisation des Matches Internationaux ; Tournées Internationales ; et Tournois Internationaux
• 17. Discipline - Jeu déloyal
• 18. Affaires Disciplinaires et Juridiques
• 19. Médiation
• 20. Inconduite et Code de Conduite
• 21. Antidopage
• Programme 1
• PROGRAMME 2.
• PROGRAMME 3(a).
• Programme 3(b)
• PROGRAMME 4.
• Programme 5
• 22. Normes relatives à l’Usage de Gazon artificiel de Rugby
• 23. Assurance
• 24. Questions Non Prévues
• REGLEMENTS GENERAUX
• Sommaire
• Règlements généraux
• ACCORD DE TOURNEE
• Sommaire
• Accord de Tournée

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