Sommaire

Manuel de World Rugby

SOMMAIRE SECTION 4 Les Règlements Généraux World Rugby 1 Réunions 1.1 Confidentialité de l'ordre du jour 1.2 Annonces Publiques 1.3 Durée des Réunions 1.4 Vote 1.5 Procès-verbaux 1.6 Commissions du Conseil 2 Finances 2.1 Compte en banque 2.2 Cotisations des Fédérations 2.3 Dossiers Comptables 2.4 Dépenses 3 Clauses Générales 3.1 Mise en oeuvre 3.2 Manuel de World Rugby 3.3 Marques déposées 3.4 Copyright Dernière actualisation : 1er janvier 2015 511

Couverture
Sommaire général
World Rugby
Sommaire
Conseil
Commissions
Fédérations membres
Membres associés
Associations Régionales
Coordonnées
STATUTS
Sommaire
1. Définitions
2. Gestion et Contrôle
3. Objectifs et Rôles de World Rugby
4. Participation
5. Les Règles du Jeu
6. World Rugby
7. Accord Exécutoire
8. Assemblée générale
9. Le Conseil
10. Affiliation
11. Interprétation
REGLEMENTS RELATIFS AU JEU
Sommaire
1. Définitions
2. Respect des Règlements
3. Règlements Intérieurs
4. Statut, Contrats et Mutation des Joueurs
5. Agents
6. Anticorruption et Paris sportifs
7. Apparitions, Communications, Publicité et Parrainage
8. Eligibilité pour jouer en Equipe nationale
9. Disponibilité des Joueurs
10. Dispositions Médicales
11. Publicité dans l’Enceinte de Jeu
12. Dispositions relatives à l’Equipement des Joueurs
13. Droits de Diffusion
14. Propriété des Clubs
15. Matches Internationaux
16. Organisation des Matches Internationaux ; Tournées Internationales ; et Tournois Internationaux
17. Discipline - Jeu déloyal
18. Affaires Disciplinaires et Juridiques
19. Médiation
20. Inconduite et Code de Conduite
21. Antidopage
Programme 1
PROGRAMME 2.
PROGRAMME 3(a).
Programme 3(b)
PROGRAMME 4.
Programme 5
22. Normes relatives à l’Usage de Gazon artificiel de Rugby
23. Assurance
24. Questions Non Prévues
REGLEMENTS GENERAUX
Sommaire
Règlements généraux
ACCORD DE TOURNEE
Sommaire
Accord de Tournée

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