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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 21 21.7.4 Examen des résultats atypiques 21.7.4.1 Comme le prévoit le Standard international pour les laboratoires, dans certaines circonstances, les laboratoires ont instruction de déclarer la présence de Substances interdites qui peuvent aussi être produites de façon endogène, comme étant des résultats atypiques, c’est-à-dire des résultats nécessitant un examen plus poussé. 21.7.4.2 Sur réception d’un résultat atypique, World Rugby devra effectuer un examen pour déterminer si: (a) une AUT applicable a été accordée ou sera accordée conformément au Standard international pour les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques, ou (b) un écart apparent par rapport au Standard international pour les contrôles et les enquêtes ou au Standard international pour les laboratoires a causé le résultat atypique ; et/ou (c) World Rugby a connaissance de toute donnée antécédente du Joueur qui explique le Résultat atypique provenant d’une source autorisée. 21.7.4.3 Si l’examen d’un résultat atypique aux termes du Règlement 21.7.4.2 révèle une AUT applicable ou un écart par rapport au Standard international pour les contrôles et les enquêtes ou au Standard international pour les laboratoires ayant causé le résultat atypique, le contrôle dans son entier sera considéré comme négatif et le Joueur, sa Fédération, son Organisation nationale antidopage et l’AMA en seront informés. 21.7.4.4 Si cet examen ne révèle pas l’existence d’une AUT applicable ou un écart par rapport au Standard international pour les contrôles et les enquêtes ou au Standard international pour les laboratoires et/ou toute donnée antécédente du Joueur qui explique le Résultat atypique provenant d’une source autorisée ayant causé le résultat atypique, World Rugby mènera ou fera mener l’examen requis. Cette enquête peut impliquer entre autres, l’obligation pour le Joueur de passer des examens médicaux pour évaluer la présence ou autre d’une explication pathologique ou médicale à propos du Résultat atypique. Au terme de cet examen, soit le résultat atypique sera poursuivi en tant que résultat d’analyse anormal conformément au Règlement 21.7.3.1, soit le Joueur, sa Fédération, son Organisation nationale antidopage et l’AMA seront informés que le résultat atypique ne sera pas poursuivi comme un résultat d’analyse anormal. 21.7.4.5 World Rugby ne rapportera pas de résultat atypique tant qu’elle n’aura pas terminé son examen et décidé de présenter ou non le résultat atypique comme un résultat d’analyse anormal, à moins que l’une des circonstances suivantes n’existe : 21.7.4.5.1 Si World Rugby décide que l’échantillon B doit être analysé avant la conclusion de son examen, elle peut effectuer l’analyse de l’échantillon B après en avoir notifié le Joueur, la notification devant comprendre une description du résultat atypique, ainsi que les informations décrites au Règlement 21.7.3.1, (d) à (f). Dernière actualisation : 1er janvier 2015 380


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