Sommaire

Manuel de World Rugby

SOMMAIRE SECTION 1 WORLD RUGBY Le Conseil 11 Le Comité exécutif 12 Les Commissions 12 Commission Audit & Risques 12 Commission des Règlements 12 Commission Rugby 13 Commission consultative antidopage 13 Commission consultative budgétaire 13 Groupe chargé de la Stratégie du Rugby à VII 14 Commission consultative régionale 14 Membre du Conseil responsable des Affaires 14 médicales Membres désignés pour les Précisions sur les Règles du Jeu 14 Panel juridique 14 Les Fédérations membres de World Rugby 15 Membres à part entière 15 Membres associés 19 Associations Régionales 20 Les Coordonnées 21 Dernière actualisation : 1er janvier 2015 10

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• Couverture
• Sommaire général
• World Rugby
• Sommaire
• Conseil
• Commissions
• Fédérations membres
• Membres associés
• Associations Régionales
• Coordonnées
• STATUTS
• Sommaire
• 1. Définitions
• 2. Gestion et Contrôle
• 3. Objectifs et Rôles de World Rugby
• 4. Participation
• 5. Les Règles du Jeu
• 6. World Rugby
• 7. Accord Exécutoire
• 8. Assemblée générale
• 9. Le Conseil
• 10. Affiliation
• 11. Interprétation
• REGLEMENTS RELATIFS AU JEU
• Sommaire
• 1. Définitions
• 2. Respect des Règlements
• 3. Règlements Intérieurs
• 4. Statut, Contrats et Mutation des Joueurs
• 5. Agents
• 6. Anticorruption et Paris sportifs
• 7. Apparitions, Communications, Publicité et Parrainage
• 8. Eligibilité pour jouer en Equipe nationale
• 9. Disponibilité des Joueurs
• 10. Dispositions Médicales
• 11. Publicité dans l’Enceinte de Jeu
• 12. Dispositions relatives à l’Equipement des Joueurs
• 13. Droits de Diffusion
• 14. Propriété des Clubs
• 15. Matches Internationaux
• 16. Organisation des Matches Internationaux ; Tournées Internationales ; et Tournois Internationaux
• 17. Discipline - Jeu déloyal
• 18. Affaires Disciplinaires et Juridiques
• 19. Médiation
• 20. Inconduite et Code de Conduite
• 21. Antidopage
• Programme 1
• PROGRAMME 2.
• PROGRAMME 3(a).
• Programme 3(b)
• PROGRAMME 4.
• Programme 5
• 22. Normes relatives à l’Usage de Gazon artificiel de Rugby
• 23. Assurance
• 24. Questions Non Prévues
• REGLEMENTS GENERAUX
• Sommaire
• Règlements généraux
• ACCORD DE TOURNEE
• Sommaire
• Accord de Tournée

Manuel de World Rugby
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