RÈGLEMENT 21 21.5.1.2.1 en relation avec des résultats atypiques, des résultats de Passeport atypiques et des résultats de Passeport anormaux, au sens des Règlements 21.7.4 et 21.7.5 respectivement, afin de rassembler des renseignements ou des preuves (y compris, notamment, des preuves analytiques) visant à déterminer si une violation des règles antidopage a été commise au titre du Règlement 21.2.1 (Présence) et/ou du Règlement 21.2.2 (Usage ou Tentative d’Usage) ; et 21.5.1.2.2 en relation avec d’autres indications de violations potentielles des règles antidopage au titre des Règlements 21.7.6 et 21.7.7, afin de rassembler des renseignements ou des preuves (y compris, notamment, des preuves non-analytiques) visant à déterminer si une violation des règles antidopage a été commise au titre du Règlement 21.2.2 (Usage ou Tentative d’Usage) au Règlement 21.2.10 (Association interdite). 21.5.1.3 World Rugby peut obtenir, évaluer et traiter des renseignements antidopage émanant de toutes les sources disponibles, alimenter la mise au point d’un plan de répartition des contrôles efficace, intelligent et proportionné, planifier des contrôles ciblés et/ou former la base d’une enquête portant sur une ou plusieurs violations potentielles des règles antidopage. 21.5.2 Compétence pour réaliser les contrôles 21.5.2.1 Sous réserve des limites de compétences pour les contrôles de manifestations mentionnées à l’article 5.3 du Code, World Rugby sera compétent pour procéder aux contrôles en compétition et hors compétition sur tous les Joueurs spécifiés dans l’introduction aux présentes règles antidopage au point (iii) « Portée du Règlement antidopage ». 21.5.2.2 World Rugby peut exiger qu’un Joueur qui relève de sa compétence pour les contrôles (y compris un Joueur purgeant une période de suspension) fournisse un échantillon à tout moment et en tout lieu. Un Contrôle du Dopage peut être effectué de manière inopinée ou ciblée et tous les Joueurs devront se soumettre au Contrôle à tout moment et en tout lieu quand le leur demande l’officiel autorisé. Pour éviter tout doute, cela comprend les Contrôles du Dopage à la fois en compétition et hors compétition. Les Contrôles du Dopage hors compétition seront effectué avec ou sans préavis (Pas de préavis). Un Joueur peut être sélectionné pour fournir l’un quelconque nombre d’Échantillons pour un Contrôle du Dopage dans une année civile. World Rugby et/ou les Fédérations auront le droit d’effectuer des Contrôles ciblés de Joueurs. Voir Commentaire 19 21.5.2.3 L’AMA sera compétente pour les contrôles en compétition et les contrôles hors compétition conformément aux dispositions de l’article 20.7.8 du Code. 21.5.2.4 World Rugby, la Fédération ou l’Organisateur de Tournoi (selon le cas) peut désigner une agence / organisation gouvernementale antidopage, Dernière actualisation : 1er janvier 2015 347
Manuel de World Rugby
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