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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 21 21.22 RÔLES ET RESPONSABILITÉS ADDITIONNELS DES JOUEURS ET DES AUTRES PERSONNES 21.23 RÔLES ET RESPONSABILITÉS ADDITIONNELS DES FÉDÉRATIONS 21.24 COMMISSION CONSULTATIVE ANTIDOPAGE DE WORLD RUGBY 21.25 CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES 21.26 CIRCONSTANCES IMPRÉVUES 21.27 GÉNÉRALITÉS ANNEXE 1 DÉFINITIONS ANNEXE 2 COMMENTAIRES Programme 1 Directives procédurales pour les Contrôles du Dopage Programme 2 Liste des interdictions de l’AMA Programme 3(a) Standard international de l’AMA pour l’Autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT) Programme 3(b) Formulaire de demande d’AUT de World Rugby Programme 4 Formulaire de Reconnaissance et de Consentement Programme 5 Notification d’Informations sur le Joueur – Protection des Données Dernière actualisation : 1er janvier 2015

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• Couverture
• Sommaire général
• World Rugby
• Sommaire
• Conseil
• Commissions
• Fédérations membres
• Membres associés
• Associations Régionales
• Coordonnées
• STATUTS
• Sommaire
• 1. Définitions
• 2. Gestion et Contrôle
• 3. Objectifs et Rôles de World Rugby
• 4. Participation
• 5. Les Règles du Jeu
• 6. World Rugby
• 7. Accord Exécutoire
• 8. Assemblée générale
• 9. Le Conseil
• 10. Affiliation
• 11. Interprétation
• REGLEMENTS RELATIFS AU JEU
• Sommaire
• 1. Définitions
• 2. Respect des Règlements
• 3. Règlements Intérieurs
• 4. Statut, Contrats et Mutation des Joueurs
• 5. Agents
• 6. Anticorruption et Paris sportifs
• 7. Apparitions, Communications, Publicité et Parrainage
• 8. Eligibilité pour jouer en Equipe nationale
• 9. Disponibilité des Joueurs
• 10. Dispositions Médicales
• 11. Publicité dans l’Enceinte de Jeu
• 12. Dispositions relatives à l’Equipement des Joueurs
• 13. Droits de Diffusion
• 14. Propriété des Clubs
• 15. Matches Internationaux
• 16. Organisation des Matches Internationaux ; Tournées Internationales ; et Tournois Internationaux
• 17. Discipline - Jeu déloyal
• 18. Affaires Disciplinaires et Juridiques
• 19. Médiation
• 20. Inconduite et Code de Conduite
• 21. Antidopage
• Programme 1
• PROGRAMME 2.
• PROGRAMME 3(a).
• Programme 3(b)
• PROGRAMME 4.
• Programme 5
• 22. Normes relatives à l’Usage de Gazon artificiel de Rugby
• 23. Assurance
• 24. Questions Non Prévues
• REGLEMENTS GENERAUX
• Sommaire
• Règlements généraux
• ACCORD DE TOURNEE
• Sommaire
• Accord de Tournée

Manuel de World Rugby
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