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Manuel de World Rugby

LES COMMISSIONS COMMISSION CONSULTATIVE RÉGIONALE Les Membres Abdelaziz Bougja (Président) Carlos Barbieri Bob Latham Octavian Morariu Harry Schuster Koji Tokumasu GROUPE CHARGÉ DE LA STRATÉGIE DU RUGBY À VII Les Membres Agustin Pichot (Président) Bob Latham Steve Tew Brett Gosper Mark Egan MEMBRE DU CONSEIL RESPONSABLE DES AFFAIRES MÉDICALES Peter Boyle MEMBRES DÉSIGNÉS POUR LES PRÉCISIONS SUR LES RÈGLES DU JEU Les Membres John Jeffrey (Président) Chris Le Fevre Harry Schuster PANEL JURIDIQUE Tim Gresson (Président) Dernière actualisation : 1er janvier 2015 15

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• Couverture
• Sommaire général
• World Rugby
• Sommaire
• Conseil
• Commissions
• Fédérations membres
• Membres associés
• Associations Régionales
• Coordonnées
• STATUTS
• Sommaire
• 1. Définitions
• 2. Gestion et Contrôle
• 3. Objectifs et Rôles de World Rugby
• 4. Participation
• 5. Les Règles du Jeu
• 6. World Rugby
• 7. Accord Exécutoire
• 8. Assemblée générale
• 9. Le Conseil
• 10. Affiliation
• 11. Interprétation
• REGLEMENTS RELATIFS AU JEU
• Sommaire
• 1. Définitions
• 2. Respect des Règlements
• 3. Règlements Intérieurs
• 4. Statut, Contrats et Mutation des Joueurs
• 5. Agents
• 6. Anticorruption et Paris sportifs
• 7. Apparitions, Communications, Publicité et Parrainage
• 8. Eligibilité pour jouer en Equipe nationale
• 9. Disponibilité des Joueurs
• 10. Dispositions Médicales
• 11. Publicité dans l’Enceinte de Jeu
• 12. Dispositions relatives à l’Equipement des Joueurs
• 13. Droits de Diffusion
• 14. Propriété des Clubs
• 15. Matches Internationaux
• 16. Organisation des Matches Internationaux ; Tournées Internationales ; et Tournois Internationaux
• 17. Discipline - Jeu déloyal
• 18. Affaires Disciplinaires et Juridiques
• 19. Médiation
• 20. Inconduite et Code de Conduite
• 21. Antidopage
• Programme 1
• PROGRAMME 2.
• PROGRAMME 3(a).
• Programme 3(b)
• PROGRAMME 4.
• Programme 5
• 22. Normes relatives à l’Usage de Gazon artificiel de Rugby
• 23. Assurance
• 24. Questions Non Prévues
• REGLEMENTS GENERAUX
• Sommaire
• Règlements généraux
• ACCORD DE TOURNEE
• Sommaire
• Accord de Tournée

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