RÈGLEMENT 10.   DISPOSITIONS MÉDICALES

La commotion cérébrale est une blessure au cerveau, qui est grave et peut être subie par un Joueur de tout âge.

La commotion cérébrale et une suspicion de commotion cérébrale doivent être considérées de manière extrêmement sérieuse par tous ceux qui sont impliqués dans le Jeu afin de protéger la sécurité, la santé et le bien-être des Joueurs.

Une attention supplémentaire doit également être apportée aux enfants et adolescents qui sont exposés à un plus grand risque de commotion cérébrale et de complications associées.

10.1           Commotion cérébrale

ADULTES

10.1.1        Tout Joueur ADULTE ayant une commotion cérébrale ou suspecté d’avoir subi une commotion cérébrale :

(a)     doit être immédiatement et de façon définitive sorti de l’entraînement ou du champ de jeu ; et

(b)     devrait être examiné par un médecin qualifié ou un professionnel de la santé autorisé (selon ce qui est approuvé dans la juridiction concernée) ; et

(c)     ne doit pas retourner à l’entraînement ou jouer un Match le même jour et jusqu’à ce que les symptômes aient disparu ; et

(d)     doit respecter un repos physique et cognitif complet pendant 24 heures ; et

(e)     doit respecter un repos physique relatif (activité qui n’entraîne pas ou n’aggrave pas les symptômes) pendant au moins une semaine (y compris la période initiale de 24 heures de repos physique et cognitif complet) avant de commencer le programme de reprise progressive du jeu (RPJ) auquel fait référence la clause 10.1.1(f)-(g) ci-dessous. Le Joueur ne doit présenter aucun symptôme avant de commencer le programme RPJ ; et

(f)      doit respecter et terminer avec succès un programme RPJ qui doit être en conformité avec le Protocole de RPJ de World Rugby inclus à la Directive sur la Commotion cérébrale de World Rugby qui est disponible ici ; et

(g)     devrait recevoir une autorisation délivrée par un médecin qualifié ou un professionnel de la santé autorisé avant de commencer l’étape de l’entraînement avec contact complet du programme RPJ.

10.1.2        Les exceptions suivantes peuvent s’appliquer :

(a)     La période de repos d’une semaine (à la clause 10.1.1(e)) est obligatoire même si le Joueur ne présente plus de symptômes sauf si le Joueur a pu accéder à des « soins pour la commotion cérébrale de niveau avancé » (tels que définis au Guide sur la Commotion cérébrale de World Rugby). Dans tous les cas, il n’y a aucune exception possible à la période initiale de 24 heures de repos physique et cognitif complet ;

(b)     terminer le programme RPJ stipulé à la clause 10.1.1(f) est obligatoire sauf dans les cas d’une suspicion de commotion cérébrale si le Joueur a pu accéder à des « soins pour la commotion cérébrale de niveau avancé » (tels que définis au Guide sur la Commotion cérébrale de World Rugby) ET a été médicalement autorisé à reprendre l’entraînement ou à jouer au motif que le Joueur n’avait en fait pas subi de commotion cérébrale.

10.1.3        La procédure de remplacement temporaire pour l’évaluation d’un traumatisme crânien énoncée à la Règle du Jeu 3.26 est seulement applicable dans le cadre des Matchs, Séries de Matchs ou Tournois adultes de l’élite, qui ont fait l’objet d’une approbation préalable par World Rugby.

10.1.4        Si une Fédération, une Association ou un Organisateur de Tournoi souhaite obtenir l’autorisation pour instaurer le remplacement temporaire pour l’évaluation d’un traumatisme crânien dans le cadre de Matchs de rugby adultes de l’élite, une demande d’approbation doit être faite auprès de World Rugby. Les procédures liées à ces demandes sont énoncées au Protocole d’Evaluation de traumatisme crânien de World Rugby (le « Protocole HIA ») disponible ici pour le personnel médical de jour de match du niveau de l’élite.

10.1.5        L’approbation ne sera uniquement accordée par World Rugby pour l’instauration du remplacement temporaire pour l’évaluation d’un traumatisme crânien dans le rugby adulte de l’élite que si les critères d’approbation pertinents identifiés au Protocole HIA sont remplis, ce qui comprend la confirmation par le demandeur que :

(a)     Le Tournoi ou les Matchs sont des Tournois ou Matchs adultes d’élite ; et

(b)     Les Standards relatifs à la Santé du Joueur fondamentaux (obligatoires) pour la Commotion cérébrale énoncés au Protocole HIA seront adoptés et respectés ; et

(c)     Il y aura en place un Processus de Révision des HIA ; et

(d)     Le demandeur a facilité l’accès aux images vidéo pour aider la gestion des événements de traumatismes crâniens qui se produisent pendant les Matchs.

ENFANTS ET ADOLESCENTS

10.1.6        Tout Joueur ENFANT ou ADOLESCENT (âgé de 18 ans ou moins) ayant une commotion cérébrale ou suspecté d’avoir subi une commotion cérébrale :

(a)     doit être immédiatement et de façon définitive sorti de l’entraînement ou du champ de jeu ; et

(b)     devrait être examiné par un médecin qualifié ou un professionnel de la santé autorisé (selon ce qui est approuvé dans la juridiction concernée) ; et

(c)     ne doit pas retourner à l’entraînement ou jouer un Match le même jour et jusqu’à ce que les symptômes aient disparu ; et

(d)     doit respecter un repos physique et cognitif complet pendant 24 heures ; et

(e)     doit respecter un repos physique relatif (activité qui n’entraîne pas ou n’aggrave pas les symptômes) pendant au moins deux semaines (y compris une période initiale de 24 heures de repos physique et cognitif complet) avant de commencer le programme de reprise progressive du jeu (RPJ) auquel fait référence la clause 10.1.6(f)-(g) ci-dessous. Le Joueur ne doit présenter aucun symptôme avant de commencer le programme RPJ ; et

(f)      doit respecter et terminer avec succès un programme RPJ qui doit être en conformité avec le Protocole de RPJ de World Rugby inclus à la Directive sur la Commotion cérébrale de World Rugby qui est disponible ici ;

(g)     devrait recevoir une autorisation délivrée par un médecin qualifié ou un professionnel de la santé autorisé avant de commencer l’étape de l’entraînement avec contact complet du programme RPJ.

10.1.7 Les exceptions suivantes peuvent s’appliquer :

(a)     La période de repos de deux semaines (à la clause 10.1.6(e)) est obligatoire, que le Joueur soit devenu asymptomatique ou non, sauf si ledit Joueur a eu accès à un « niveau de soins avancés pour la commotion cérébrale » (tel que défini au Guide de World Rugby sur la Commotion cérébrale. Dans tous les cas, il n’y a pas d’exception à la période initiale de 24 heures de repos physique et cognitif complet ;

(b)     le fait d’achever le programme RPJ stipulé à la clause 10.1.6(f) est obligatoire sauf dans les cas de suspicion de commotion cérébrale où le Joueur a eu accès à un « niveau de soins avancés pour la commotion cérébrale » (tel que défini au Guide de World Rugby sur la Commotion cérébrale) ET a été médicalement autorisé à reprendre l’entraînement ou à jouer au motif que le Joueur n’avait en fait pas subi de commotion cérébrale.