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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 1 et développer les Jeux Olympiques modernes dans le respect de la Charte Olympique. Club signifie un organisme ou une organisation directement ou indirectement affiliée à une Fédération. Comité National Olympique signifie l'organisme reconnu par le Comité International Olympique comme ayant la responsabilité au sein de leurs territoires respectifs de développer, promouvoir et protéger le mouvement Olympique conformément à la Charte Olympique. Commission des Règlements signifie la Commission nommée en vertu du Règlement 2.2. Commission d'Appel a la signification que lui attribue le Règlement 18.3. Commission de Discipline a la signification que lui attribue le Règlement 17. Commission Juridique a la signification que lui attribue le Règlement 18.2. Conseil signifie le Conseil Exécutif de World Rugby composé des représentants des Fédérations et des Associations, nommés selon les dispositions des Statuts et qui dirige et contrôle les affaires de World Rugby. Double Licence signifie une affiliation à deux Fédérations dans les circonstances permises en vertu des Règlements 4.5.8 et 4.5.9. Droits de Diffusion a la signification que lui attribue le Règlement 13.1. Equipe composite des Fédérations des Iles du Pacifique signifie « une équipe composite comprenant des Joueurs sélectionnés des Fédérations des Iles du Pacifique : Fidji, Samoa et Tonga ». Equipe Nationale (représentative) signifie une équipe sélectionnée par une Fédération pour représenter ladite Fédération. Evénements Désignés de Libération signifie les Evénements Désignés de Libération de Fédération et les Evénements Désignés de Libération d’Equipes composites. Evénements Olympiques signifie les événements énoncés au Règlement 8.6 et à l'Annexe 2 du Règlement 8 (qui reflète le cycle Olympique en cours). Fédération(s) signifie chaque Fédération nationale de Rugby présentement membre de World Rugby. Fédération Actuelle signifie la Fédération à laquelle un Joueur est licencié. Dernière actualisation : 1er janvier 2015 65


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