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Manuel de World Rugby

ACCORD DE TOURNÉE 1.2 Interprétations En vertu de cet Accord et sous réserve que le contexte le permette (a) le singulier inclut le pluriel et vice versa ; (b) toute référence à des personnes physiques s’applique également à toute personne ou entité juridique ; (c) des en-têtes de clauses ont été insérés pour faciliter la compréhension mais ne sauraient être pris en compte dans l’interprétation de cet Accord ; (d) les références aux clauses et annexes s’appliquent aux clauses et annexes de cet Accord ; (e) même si une clause et/ou une violation potentielle d’une des clauses de cet Accord est décrite comme « juridiquement contraignante », cela ne signifie pas que les autres clauses et/ou violations potentielles décrites différemment ne le sont pas. 2. La Tournée 2.1 La Fédération en Tournée accepte d’effectuer la Tournée conformément aux dispositions de cet Accord et de participer aux matches aux lieux et aux heures de coups d’envoi définis dans l’annexe 1. 2.2 La Fédération Hôte accepte d’accueillir la Tournée conformément aux dispositions de cet Accord et de fournir une Equipe pour participer aux matches aux lieux et aux heures de coups d’envoi définis dans l’annexe 1. 2.3 Détails de la Tournée 2.3.1 La Délégation en Tournée quittera avec un délai suffisant pour arriver à/en le ou vers le Date , le premier Match ayant été programmé pour le Date . 2.3.2 La Délégation en Tournée repartira de par le premier départ possible à destination de (ou si un Détour a été autorisé, par le premier départ qui sera possible) après le dernier Match à . 2.3.3 La Fédération Hôte prendra à sa charge les frais d’une Délégation en Tournée composée de 46 personnes maximum, conformément aux dispositions de cet Accord. Si la Fédération en Tournée choisit de se déplacer avec une Délégation en Tournée de plus de 46 personnes, la Fédération Hôte s’efforcera de prendre les dispositions nécessaires concernant les personnes supplémentaires de la Délégation en Tournée ; afin d’éviter toute interrogation que cette situation pourrait soulever vis-àvis des dispositions de cet Accord, tous les frais afférents à la participation de Membres de la Tournée supplémentaires seront entièrement pris en charge par la Fédération en Tournée. La Fédération Hôte prendra à sa charge les frais de la Fédération en Tournée jusqu’à Dernière actualisation : 1er janvier 2015 523


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