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Manuel de World Rugby

SOMMAIRE 4. Participation 33 5. Les Règles du Jeu 35 6. World Rugby 37 7. Accord Exécutoire 39 8. Assemblée générale 41 9. Le Conseil 43 10. Affiliation 55 11. Interprétation 57 Cliquer ici pour télécharger cette section SECTION 3 Règlements Relatifs au Jeu 59 Sommaire 61 Cliquer ici pour télécharger ce Règlement 1. Définitions 63 Cliquer ici pour télécharger ce Règlement 2. Respect des Règlements 69 Cliquer ici pour télécharger ce Règlement 3. Règlements Intérieurs 73 Cliquer ici pour télécharger ce Règlement 4. Statut, Contrats et Mutation des Joueurs 75 Cliquer ici pour télécharger ce Règlement 5. Agents 111 Cliquer ici pour télécharger ce Règlement 6. Anticorruption et Paris sportifs 113 Cliquer ici pour télécharger ce Règlement 7. Apparitions, Communications, Publicité et Parrainage 139 Cliquer ici pour télécharger ce Règlement 8. Eligibilité pour jouer en Equipe nationale 141 Cliquer ici pour télécharger ce Règlement 9. Disponibilité des Joueurs 165 Cliquer ici pour télécharger ce Règlement 10. Dispositions Médicales 189 Cliquer ici pour télécharger ce Règlement 11. Publicité dans l’Enceinte de Jeu 191 Cliquer ici pour télécharger ce Règlement 12. Dispositions relatives à l’Equipement des Joueurs 203 Cliquer ici pour télécharger ce Règlement 13. Droits de Diffusion 237 Cliquer ici pour télécharger ce Règlement 14. Propriété des Clubs 239 Cliquer ici pour 15. Matches Internationaux 241 Dernière actualisation : 1er janvier 2015 5


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