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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 21 PROGRAMME 3(a) 6.4 Le CAUT peut demander au sportif ou à son médecin toutes les informations, résultats d’examens ou études par imagerie supplémentaires, ou toute autre information que le CAUT juge nécessaire à l’examen de la demande du sportif ; et/ou le CAUT peut recourir à l’assistance d’experts médicaux ou scientifiques comme il le juge approprié. 6.5 Tous les frais encourus par le sportif pour soumettre sa demande d’AUT et pour la compléter comme l’exige le CAUT sont à la charge du sportif. 6.6 Le CAUT décidera d’accorder ou de refuser la demande dès que possible, et normalement (c’est-à-dire sauf circonstances exceptionnelles) dans les 21 jours à compter de la date de réception d’une demande complète. Lorsqu’une demande d’AUT est soumise dans un délai raisonnable avant une manifestation, le CAUT doit faire de son mieux pour rendre sa décision avant le début de la manifestation. 6.7 La décision du CAUT doit être notifiée par écrit au sportif, et communiquée à l’AMA et aux autres organisations antidopage par l’intermédiaire d’ADAMS ou d’un autre système approuvé par l’AMA, conformément à l’article 5.5. a. La délivrance d’une AUT doit spécifier la posologie, la fréquence, la voie et la durée d’administration permises par le CAUT pour la substance interdite ou la méthode interdite en question, et refléter les circonstances cliniques ainsi que toute condition imposée en rapport avec l’AUT. b. Une décision de refuser une AUT doit inclure les motifs de ce refus. 6.8 Chaque AUT doit avoir une durée précise définie par le CAUT, au terme de laquelle l’AUT expire. Le sportif qui a besoin de continuer de faire usage de la substance interdite ou de la méthode interdite après la date d’expiration devra soumettre une nouvelle demande d’AUT dans un délai suffisant avant la date d’expiration. Commentaire sur l’article 6.9 : La durée de validité devrait se fonder sur les conseils inclus dans le document « Informations médicales pour guider les décisions des CAUT » de l’AMA. 6.9 L’AUT sera annulée avant sa date d’expiration si le sportif ne se conforme pas promptement à toute demande ou condition imposée par l’organisation antidopage ayant accordé l’AUT. De même, une AUT peut être invalidée par l’AMA ou suite à un appel. 6.10 Lorsqu’un résultat d’analyse anormal est rapporté peu après la date d’expiration d’une AUT pour la substance interdite en question, ou après l’annulation ou l’invalidation de cette AUT, l’organisation antidopage qui procède à l’examen initial du résultat d’analyse anormal (article 7.2 du Code) doit déterminer si ce résultat est compatible avec Dernière actualisation : 1er janvier 2015 479


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