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Manuel de World Rugby

PROGRAMME 3(a) RÈGLEMENT 21 du sportif de demander le réexamen par l’AMA ou de faire appel) ne pourra pas être invoquée pour justifier la présence, l’usage, la possession ou l’administration de la substance interdite ou de la méthode interdite indiquée dans l’AUT face à cette fédération internationale ou cette organisation responsable de grandes manifestations. 6.0 Procédure de demande d’AUT 6.1 Un sportif qui a besoin d’une AUT devrait en faire la demande dès que possible. Pour des substances interdites en compétition seulement, le sportif devrait déposer une demande d’AUT au moins 30 jours avant sa prochaine compétition, sauf en cas d’urgence ou de situation exceptionnelle. Le sportif devrait déposer sa demande auprès de son organisation nationale antidopage, de sa fédération internationale et/ou d’une organisation responsable de grandes manifestations (selon le cas), à l’aide du formulaire de demande d’AUT fourni. Les organisations antidopage doivent mettre à disposition sur leur site web pour téléchargement le formulaire de demande qu’elles veulent que leurs sportifs utilisent. Ce formulaire doit être basé sur le modèle de l’Annexe 2. Le modèle peut être modifié par les organisations antidopage de façon à inclure des exigences additionnelles à des fins de renseignement, mais aucune section ni aucun article de ce formulaire ne doivent être supprimés. 6.2 Le sportif doit soumettre le formulaire de demande d’AUT à l’organisation antidopage compétente par l’intermédiaire d’ADAMS ou de la manière spécifiée par l’organisation antidopage. Ce formulaire doit être accompagné de : a. l’attestation d’un médecin qualifié, confirmant le besoin du sportif de faire usage de la substance interdite ou méthode interdite en question pour des raisons thérapeutiques ; et b. un historique médical complet, y compris la documentation établie par le(s) médecin(s) qui a/ont fait le diagnostic initial (si possible) et les résultats de tous les examens, analyses de laboratoire et études par imagerie pertinents pour la demande. Commentaire sur l’article 6.2(b) : Les informations relatives au diagnostic, au traitement et à la durée de la validité devraient se fonder sur le document «Informations médicales pour guider les décisions des CAUT» de l’AMA. Le sportif conservera une copie complète du formulaire de demande d’AUT et de tous les documents et informations soumis à l’appui de cette demande. 6.3 La demande d’AUT ne sera examinée par le CAUT que si le CAUT reçoit un formulaire de demande correctement rempli, accompagné de tous les documents pertinents. Les demandes incomplètes seront retournées au sportif pour qu’il les complète et les soumette à nouveau. Dernière actualisation : 1er janvier 2015 478


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