PROGRAMME 3(a) RÈGLEMENT 21 de reconnaissance d’AUT remplissent les conditions prévues à l’article 4.1. Commentaire sur l’article 5.2 : Une organisation responsable de grandes manifestations peut décider de reconnaître automatiquement les AUT accordées antérieurement, mais doit mettre en place un mécanisme pour que les sportifs participant à la manifestation puissent obtenir une nouvelle AUT si nécessaire. Chaque organisation responsable de grandes manifestations peut décider soit d’établir son propre CAUT à cette fin, soit de sous-traiter cette tâche par le biais d’un accord avec une tierce partie (telle que SportAccord). L’objectif, dans tous les cas, devrait être d’assurer aux sportifs concourant dans ces manifestations la possibilité d’obtenir une AUT rapidement et efficacement avant de concourir. a. Les CAUT devraient être constitués d’au moins trois médecins ayant une expérience en matière de soins et de traitement de sportifs, ainsi qu’une solide connaissance de la médecine clinique et sportive. Dans les cas de sportifs handicapés, au moins un membre du CAUT devrait avoir une expérience générale en matière de soins et de traitement de ces sportifs, ou une expérience spécifique au(x) handicap(s) particulier(s) du sportif. b. Afin d’assurer l’indépendance des décisions, la majorité au moins des membres du CAUT ne devrait assumer aucune responsabilité politique dans l’organisation antidopage qui les a nommés au CAUT. Tous les membres du CAUT doivent signer une déclaration de confidentialité et d’absence de conflit d’intérêts. (Un modèle de déclaration est disponible sur le site web de l’AMA.) 5.3 Chaque organisation nationale antidopage, fédération internationale et organisation responsable de grandes manifestations est tenue d’établir et de publier une procédure claire applicable aux demandes d’AUT auprès de son CAUT, et conforme au présent standard international. Elle est également tenue de diffuser les détails de cette procédure (au minimum) en les publiant en bonne place sur son site web et en les transmettant à l’AMA. L’AMA peut à son tour publier ces informations sur son propre site web. 5.4 Chaque organisation nationale antidopage, fédération internationale et organisation responsable de grandes manifestations est tenue de communiquer rapidement (en anglais ou en français), par l’intermédiaire d’ADAMS ou d’un autre système approuvé par l’AMA, toutes les décisions de son CAUT accordant ou refusant une AUT, ainsi que toutes les décisions de reconnaître ou de refuser de reconnaître une décision en matière d’AUT rendue par une autre organisation antidopage. Pour les AUT accordées, les informations communiquées devront inclure (en anglais ou en français) : a. la substance ou la méthode approuvée, mais aussi la posologie, la fréquence et la voie d’administration permises, la durée de l’AUT, et Dernière actualisation : 1er janvier 2015 476
Manuel de World Rugby
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