PROGRAMME 1 RÈGLEMENT 21 (b) World Rugby peut désigner une Agence de Prélèvement qui procédera en son nom au Contrôle du Dopage Hors Compétition. (c) Ce contrôle doit, si possible, être effectué Sans préavis par un ACD autorisé. (d) Un Contrôle du Dopage Hors Compétition peut avoir lieu pendant la saison sportive de rugby ou hors saison, et sur un terrain d’entraînement, au domicile ou à tout autre endroit où le Joueur peut se trouver et/ou qu’il a indiqué dans son Dossier d’Informations de localisation. 23. Sélection des Joueurs Hors Compétition (a) Un Joueur peut être sélectionné pour un Contrôle du Dopage Hors Compétition par tirage au sort (sélection aléatoire) ou par sélection ciblée par World Rugby, la Fédération Membre, l’Organisateur du Tournoi ou toute autre OAD autorisée. 24. Notification de Sélection des Joueurs Hors Compétition (a) Un Joueur est informé d’un Contrôle du Dopage Hors Compétition par notification « Sans préavis » lorsque l’ACD ou l’Escorte se présente à l’improviste et notifie au Joueur en personne qu’il a été sélectionné pour un Contrôle du Dopage. Le Joueur sélectionné reste alors en permanence sous surveillance jusqu’à ce que l’Echantillon soit scellé et que les documents appropriés soient remplis. Les contrôles avec préavis ne sont effectués que dans des circonstances exceptionnelles. (b) Lorsqu’un ACD a été désigné par World Rugby pour effectuer un Contrôle du Dopage Hors Compétition Sans préavis, l’ACD ou l’Escorte doit donner au Joueur le temps de terminer toute activité en cours, sous réserve de l’autorisation de l’ACD et dans les délais convenus. Cette activité doit alors se poursuivre sous la surveillance constante de l’ACD/Escorte. (c) Un Contrôle du Dopage Hors Compétition Sans Préavis doit commencer dès que possible dans la pratique et la limite du raisonnable après la notification du Joueur. Si le Joueur sélectionné participe à une séance d’entraînement de l’Equipe, il peut terminer la séance sous la supervision directe de l’ACD ou de l’Escorte avant de se présenter pour le Contrôle du Dopage. (d) L’ACD doit, sauf indication contraire, tenter de notifier le ou les Joueurs sélectionnés pour le Contrôle du Dopage à tous les endroits qu’il a indiqués dans son Dossier d’informations de localisation (avant de se rendre au lieu stipulé par la règle d’une heure si le Joueur fait partie d’un Groupe cible de Joueurs soumis à des contrôles ou pendant les périodes hors saison ou de blessure si le Joueur fait partie du Groupe cible) pour tenter de procéder au prélèvement d’Echantillon. Si le Joueur ne se trouve à aucun des endroits indiqués, l’ACD doit essayer de savoir, de la manière la plus Dernière actualisation : 1er janvier 2015 460
Manuel de World Rugby
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