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Manuel de World Rugby

STATUT 9 (a) L’approbation de la vision, mission, des objectifs et du rôle de World Rugby ; (b) La considération et l’approbation des procès-verbaux des réunions précédentes du Conseil ; (c) Recevoir un rapport du Comité Exécutif et considérer les actions prises par le Comité Exécutif depuis la dernière réunion du Conseil ; (d) Ratifier, ou autre, comme il le considère approprié, les décisions prises par le Comité Exécutif en vertu du Statut 9.17(l) ; (e) Recevoir et approuver les comptes financiers audités de World Rugby pour l’année financière précédente ; (f) Le cas échéant dans le cadre des Réunions Annuelle et Intérimaire, élire les Officiers de World Rugby et les membres du Comité Exécutif et, dans des circonstances appropriées, révoquer des membres du Comité Exécutif ; (g) Dans le cadre de la Réunion Annuelle et, le cas échéant, de la Réunion Intérimaire, désigner une firme d’Experts Comptables pour la conduite de l’audit de l’année suivante ; (h) Considérer et approuver, le cas échéant, tout amendement ou toute altération des : (i) Statuts ; (ii) Règlements ; (iii) Règles du Jeu qui ont été proposés en bonne et due forme et dont l’avis aura été adressé conformément aux dispositions des Statuts 9.10 et 9.11 ; (i) Recevoir les rapports des représentants des Commissions permanentes du Conseil établies conformément au Statut 9.14 et désigner ces représentants ; (j) Etudier toute proposition ou affaire dont l’avis en bonne et due forme aura été adressé conformément au Statut 9.12 et toute recommandation émanant d’une Assemblée Générale ; (k) Déterminer la date, le lieu et l’ordre du jour de l’Assemblée Générale ; (l) Déterminer la ou les Fédérations Hôtes pour tous les Tournois de la Rugby World Cup (Quinze, Sept et Féminines) ; (m) Déterminer la ou les Fédérations Hôtes pour tous les Championnats de World Rugby ; (n) Approuver le calendrier des Matches Internationaux et Tournées ; Dernière actualisation : 1er janvier 2015 45


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