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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 21 Annexe 1 Suspension provisoire : Voir ci-dessus les conséquences des violations des règles antidopage. TAS : Tribunal arbitral du sport. Tentative : Conduite volontaire qui constitue une étape importante d’une action planifiée dont le but est la violation des règles antidopage. Cependant, il n’y aura pas de violation des règles antidopage basée uniquement sur une tentative, si la Personne renonce à la tentative avant d’être surprise par un tiers non impliqué dans la tentative. Trafic : Vente, don, transport, envoi, livraison ou distribution à un tiers (ou possession à cette fin) d’une Substance interdite ou d’une Méthode interdite (physiquement ou par un moyen électronique ou autre) par un Joueur, le Personnel d’encadrement du Joueur ou une autre Personne assujetti à l’autorité d’une organisation antidopage. Toutefois, cette définition ne comprend pas les actions de membres du Personnel médical réalisées de bonne foi et portant sur une Substance interdite utilisée à des fins thérapeutiques légitimes et licites ou à d’autres fins justifiables. Elle ne comprend pas non plus les actions portant sur des Substances interdites qui ne sont pas interdites dans des contrôles hors compétition, à moins que l’ensemble des circonstances ne démontre que ces Substances interdites ne sont pas destinées à des fins thérapeutiques légitimes et licites ou sont destinées à améliorer la performance sportive. Usage : Utilisation, application, ingestion, injection ou consommation par tout moyen d’une Substance interdite ou d’une Méthode interdite. Tous les autres termes en majuscule des présentes règles antidopage qui ne sont pas définis au présent Annexe 1 ont la définition qui leur est attribuée au Règlement 1. Dernière actualisation : 1er janvier 2015 431


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