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Manuel de World Rugby

Annexe 1 RÈGLEMENT 21 Programme des observateurs indépendants : Équipe d’observateurs sous la supervision de l’AMA qui observent le processus de contrôle du dopage lors de certaines manifestations, fournissent des conseils et rendent compte de leurs observations. Responsabilité objective : Règle qui stipule qu’au titre du Règlement 21.2.1 et du Règlement 21.2.2, il n’est pas nécessaire que l’organisation antidopage démontre l’intention, la faute, la négligence ou l’usage conscient de la part du Joueur pour établir une violation des règles antidopage. Résultat atypique : Rapport d’un laboratoire accrédité ou approuvé par l’AMA pour lequel une investigation supplémentaire est requise par le Standard international pour les laboratoires ou les documents techniques connexes avant qu’un résultat d’analyse anormal ne puisse être établi. Résultat d’analyse anormal : Rapport d’un laboratoire accrédité par l’AMA ou d’un autre laboratoire approuvé par l’AMA qui, en conformité avec le Standard international pour les laboratoires et les documents techniques connexes, révèle la présence dans un échantillon d’une Substance interdite ou d’un de ses métabolites ou marqueurs (y compris des quantités élevées de substances endogènes) ou l’usage d’une Méthode interdite. Résultat de Passeport anormal : Rapport identifié comme Résultat de Passeport Anormal comme défini dans les Standards Internationaux applicables. Résultat de Passeport Atypique : Rapport identifié comme Résultat de Passeport Atypique comme défini dans les Standards Internationaux applicables. Série de Matches (internationaux) : Deux Matches (internationaux) ou plus. Signataires : Entités qui ont signé le Code et s’engagent à le respecter, conformément à l’article 23 du Code. Sport d’équipe : Sport qui autorise le remplacement des joueurs durant une compétition. Pour lever tout doute, le Jeu, y compris tous ses formats de Jeu, est un Sport d’équipe. Sport individuel : Tout sport qui n’est pas un sport d’équipe. Standard international : Standard adopté par l’AMA en appui du Code. La conformité à un Standard international (par opposition à d’autres standards, pratiques ou procédures) suffira pour conclure que les procédures envisagées dans le Standard international en question sont correctement exécutées. Les Standards internationaux comprennent les documents techniques publiés conformément à leurs dispositions. Substance interdite : Toute substance ou classe de substances décrite comme telle dans la Liste des interdictions. Substance spécifiée : Voir Règlement 21.4.2.2. Suspension : Voir ci-dessus les conséquences des violations des règles antidopage. Dernière actualisation : 1er janvier 2015 430


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