RÈGLEMENT 21 Annexe 1 AMA : Agence mondiale antidopage. Voir Commentaire 59 Annulation : Voir ci-dessous les conséquences des violations des règles antidopage. Audience préliminaire : Aux fins du Règlement 21.7.9, audience sommaire et accélérée avant la tenue de l’audience prévue au Règlement 21.8 qui implique la notification du Joueur et lui donne la possibilité de s’expliquer par écrit ou par oral. Voir Commentaire 57 AUT : Autorisation d’usage à des fins thérapeutiques, telle que décrite au Règlement 21.4.4. Code : Code mondial antidopage. Comité d’AUT (CAUT) : le panel constitué par l’Organisation antidopage concernée pour examiner les demandes d’AUT. Comité national olympique : Organisation reconnue à ce titre par le Comité International Olympique. Le terme comité national olympique englobe toute confédération sportive nationale des pays où une confédération sportive nationale assume les responsabilités généralement du ressort d’un comité national olympique en matière d’antidopage. Compétition : Un Match unique que ce soit à XV ou dans un format à effectif réduit de rugby. Conséquences des violations des règles antidopage (« Conséquences ») : La violation par un Joueur ou une autre Personne d’une règle antidopage peut avoir une ou plusieurs des conséquences suivantes: (a) Annulation, ce qui signifie que les résultats du Joueur dans une compétition particulière ou lors d’une manifestation sont invalidés, avec toutes les conséquences en résultant, y compris le retrait des médailles, points et prix ; (b) Suspension, ce qui signifie qu’il est interdit au Joueur ou à toute autre Personne, en raison d’une violation des règles antidopage, de participer à toute compétition, à toute autre activité ou à tout financement pendant une période déterminée tel que stipulé au Règlement 21.10.12.1; (c) Suspension provisoire, ce qui signifie qu’il est interdit au Joueur ou à toute autre Personne de participer à toute compétition ou activité jusqu’à la décision finale prise lors de l’audience prévue au Règlement 21.8 ; (d) Conséquences financières, ce qui signifie l’imposition d’une sanction financière pour violation des règles antidopage ou pour récupérer les coûts liés à une violation des règles antidopage ; et (e) Divulgation publique ou rapport public, ce qui signifie la divulgation d’informations ou la distribution d’informations au grand public ou à des Personnes autres que les Personnes devant être notifiées au préalable conformément au Règlement 21.14. Les équipes dans les sports d’équipe peuvent également se voir imposer des conséquences conformément aux dispositions du Règlement 21.11. Conséquences financières : Voir Conséquences des violations des règles antidopage ci-dessus. Contrôle : Partie du processus global de contrôle du dopage comprenant la planification de la répartition des contrôles, la collecte des échantillons, leur manipulation et leur transport au laboratoire. Dernière actualisation : 1er janvier 2015 425
Manuel de World Rugby
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