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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 21 Code, dans la mesure où les règles de ces organisations sont cohérentes avec le Code. Voir Commentaire 49 21.15.3 Sous réserve du droit d’appel stipulé au Règlement 21.13, toute décision de World Rugby concernant une violation de ces règles antidopage sera reconnue par toutes les Fédérations membres et Associations, qui prendront toutes les mesures nécessaires pour l’application efficace de cette décision. 21.16 INCORPORATION DES REGLES ANTIDOPAGE DE WORLD RUGBY ET DES OBLIGATIONS DES FÉDÉRATIONS MEMBRES 21.16.1 Toutes les Fédérations membres et leurs membres respecteront les présentes règles antidopage. Toutes les Fédérations membres et les autres membres incluront dans leur réglementation les dispositions nécessaires pour veiller à ce que World Rugby puisse appliquer ces règles directement à l’encontre des Joueurs relevant de leur compétence antidopage (y compris les Joueurs de niveau national). Les présentes règles antidopage seront également incorporées directement ou par référence dans les règles de chaque Fédération membre afin que la Fédération membre puisse les appliquer directement à l’encontre des Joueurs relevant de sa compétence antidopage (y compris les Joueurs de niveau national). 21.16.2 Toutes les Fédérations membres établiront des règles exigeant que tous les Joueurs et tout le Personnel d’encadrement des Joueurs qui participe à titre d’entraîneurs, de managers, de membres d’équipe, d’officiels, de Personnel médical ou paramédical à une compétition ou à une activité autorisée ou organisée par une Fédération membre ou Association ou une de ses organisations membres acceptent d’être liés par les présentes règles antidopage et de se soumettre à la compétence de l’organisation antidopage responsable en matière de gestion des résultats au titre du Code en tant que condition de leur participation. 21.16.3 Toutes les Fédérations membres communiqueront toute information suggérant une violation des règles antidopage ou relative à une telle violation à World Rugby ainsi qu’à leurs organisations nationales antidopage et coopéreront aux enquêtes menées par toute organisation antidopage compétente. 21.16.4 Toutes les Fédérations membres auront en place des règles disciplinaires destinées à éviter que le Personnel d’encadrement des Joueurs qui fait usage de Substances interdites ou de méthodes interdites sans justification valable n’apporte un soutien aux Joueurs relevant de la compétence de World Rugby ou de la Fédération membre. 21.16.5 Toutes les Fédérations membres seront tenues de dispenser de l’éducation antidopage en coordination avec leurs organisations nationales antidopage. Dernière actualisation : 1er janvier 2015 414


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