RÈGLEMENT 21 (b) la moitié de la période de suspension imposée pour la première violation sans prendre en compte les réductions prévues au Règlement 21.10.6; ou (c) le double de la période de suspension applicable à la deuxième violation des règles antidopage si elle était traitée comme une première violation, sans prendre en compte les réductions prévues au Règlement 21.10.6. La période de suspension calculée ci-dessus peut ensuite être réduite en application du Règlement 21. 10.6. 21.10.7.2 Une troisième violation des règles antidopage entraînera toujours la suspension à vie, à moins que la troisième violation remplisse les conditions fixées pour l’élimination ou la réduction de la période de suspension en vertu du Règlement 21.10.4 ou 21. 10.5, ou qu’elle porte sur une violation du Règlement 21.2.4. Dans ces cas particuliers, la période de suspension variera entre huit ans et la suspension à vie. 21.10.7.3 Une violation des règles antidopage pour laquelle le Joueur ou l’autre Personne n’a commis aucune faute ni négligence ne sera pas considérée comme une violation antérieure au sens du présent article. 21.10.7.4 Règles additionnelles applicables en cas de violations multiples 21.10.7.4.1 Aux fins de l’imposition de sanctions en vertu du Règlement 21.10.7, une violation des règles antidopage sera considérée comme une deuxième violation seulement si World Rugby (ou l’Association, la Fédération ou l’Organisateur de Tournoi traitant l’affaire le cas échéant) peut établir que le Joueur ou l’autre Personne a commis la deuxième violation des règles antidopage après avoir reçu notification, conformément au Règlement 21. 7, de la première infraction, ou après que World Rugby (ou l’Association, la Fédération ou l’Organisateur de Tournoi traitant l’affaire le cas échéant) a raisonnablement tenté de notifier la première violation. Lorsque World Rugby (ou l’Association, la Fédération ou l’Organisateur de Tournoi traitant l’affaire le cas échéant) ne peut établir ce fait, les violations doivent être considérées ensemble comme une unique et première violation, et la sanction imposée reposera sur la violation entraînant la sanction la plus sévère. 21.10.7.4.2 Si, après l’imposition d’une sanction pour une première violation des règles antidopage, World Rugby (ou l’Association, la Fédération ou l’Organisateur de Tournoi traitant l’affaire le cas échéant) découvre des faits concernant une violation des règles antidopage par le Joueur ou l’autre Personne survenue avant la notification de la première violation, World Rugby (ou l’Association, la Fédération ou l’Organisateur de Tournoi traitant l’affaire le cas échéant) imposera une sanction additionnelle en fonction de la sanction qui aurait pu être imposée si les deux violations avaient été sanctionnées au même moment. Les résultats obtenus dans les compétitions remontant à la première violation des règles antidopage seront annulés conformément au Règlement 21.10.8. Dernière actualisation : 1er janvier 2015 397
Manuel de World Rugby
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