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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 21 violation de la règle antidopage alléguée et des fondements de cette allégation. 21.7.8 Identification des violations antérieures des règles antidopage Avant de notifier le Joueur ou l’autre Personne d’une violation alléguée des règles antidopage conformément aux dispositions ci-dessus, World Rugby vérifiera dans ADAMS et contactera l’AMA et les autres organisations antidopage pertinentes afin de déterminer s’il existe des violations antérieures des règles antidopage. 21.7.9 Suspensions provisoires 21.7.9.1 Lorsque World Rugby, la Fédération, l’Association ou l’Organisateur de Tournoi (selon le cas) reçoit un rapport de Résultat d’analyse anormal pour l’Echantillon A d’un Joueur ou que World Rugby, la Fédération, l’Association ou l’Organisateur de Tournoi a des raisons de croire ou apprend qu’une violation des règles antidopage, impliquant ou non la fourniture d’un Echantillon, peut avoir été commise, le Joueur ou l’autre Personne sera, sous réserve des Règlements 21.7.2.2 et 21.7.2.3, dans le cas d’un Résultat d’analyse anormal d’un Echantillon A et sous réserve du Règlement 21.16.3, s’il n’y a pas d’Echantillon, Provisoirement Suspendu par World Rugby, l’Organisateur du Tournoi et/ou sa Fédération ou Association jusqu’à ce que l’affaire ait été jugée. 21.7.9.2 Le Joueur ou l’autre Personne a le droit de faire appel de la Suspension provisoire conformément au Règlement 21.13.2 (sauf selon les dispositions du Règlement 21.7.9.3). 21.7.9.3 La Suspension provisoire peut être levée si le Joueur démontre au panel d’audience que la règle provient probablement de l’implication d’un Produit contaminé. La décision d’un panel d’audience de ne pas lever une Suspension provisoire sur l’argument du Joueur concernant un Produit contaminé ne pourra pas faire l’objet d’un appel. 21.7.9.4 Un Joueur ou une autre Personne faisant l’objet d’une Suspension provisoire aura la possibilité de bénéficier d’une audience finale expéditive conformément au Règlement 21.8 dans des délais appropriés. 21.7.9.5 Si une suspension provisoire est imposée sur la base d’un résultat d’analyse anormal de l’échantillon A et qu’une analyse subséquente de l’échantillon B ne confirme pas le résultat de l’analyse de l’échantillon A, le Joueur ne pourra faire l’objet d’aucune autre suspension provisoire s’appuyant sur une violation du Règlement 21.2.1 (Présence). Dans les circonstances où le Joueur (ou son équipe) est exclu d’une compétition sur la base d’une violation du Règlement 21.2.1 (Présence) et que l’analyse subséquente de l’échantillon B ne confirme pas le résultat d’analyse de l’échantillon A, le Joueur ou l’équipe en question pourra continuer à participer à la compétition, à condition que cela demeure sans effet sur la compétition et qu’il soit encore possible de réintégrer le Joueur ou son équipe. En outre, le Joueur ou l’équipe peut ensuite participer à d’autres compétitions du même Événement. Dernière actualisation : 1er janvier 2015 382


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