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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 21 21.7.4.5.2 Si World Rugby reçoit, soit (a) de la part d’une Organisation d’événement majeur peu de temps avant l’un de ses Événements majeurs dont elle est responsable, soit (b) de la part d’une organisation sportive responsable de respecter une échéance imminente quant au choix des membres d’une équipe en vue d’un Événement majeur, une demande d’information pour savoir si un Joueur dont le nom apparaît dans une liste fournie par l’organisation responsable de grandes manifestations ou l’organisme Joueur a ou non un résultat atypique encore en suspens, World Rugby identifiera tout Joueur se trouvant dans cette situation après avoir d’abord notifié l’organisation responsable de grandes manifestations ou l’organisation sportive du résultat atypique. 21.7.4.5.3 L’enquête de World Rugby exige du Joueur de passer des examens médicaux pour évaluer la présence ou autre d’une explication pathologique ou médicale à propos du Résultat atypique. 21.7.5 Examen de résultats de Passeport atypiques et des résultats de Passeport anormaux L’examen des résultats de Passeport atypiques et des résultats de Passeport anormaux sera effectué conformément aux dispositions du Standard international pour les contrôles et les enquêtes ainsi que du Standard international pour les laboratoires. Dès lors que World Rugby est convaincue qu’une violation des règles antidopage a été commise, elle notifiera sans délai le Joueur (et simultanément la Fédération, l’Organisation nationale antidopage du Joueur et l’AMA) de la violation des règles antidopage alléguée et des fondements de cette allégation. 21.7.6 Examen de manquements aux obligations en matière de localisation World Rugby examinera les manquements potentiels à l’obligation de transmission d’informations sur la localisation ainsi que les contrôles manqués, tels que définis dans le Standard international sur les contrôles et les enquêtes, eu égard aux Joueurs qui déposent à World Rugby leurs informations sur la localisation, conformément au Standard international pour les contrôles et les enquêtes. Dès lors que World Rugby est convaincu qu’une violation des règles antidopage au titre du Règlement 21.2.4 (Manquement aux obligations en matière de localisation) a été commise, elle notifiera sans retard le Joueur (et simultanément l’Organisation nationale antidopage du Joueur et l’AMA) qu’elle allègue une violation du Règlement 21.2.4 (Manquement aux obligations en matière de localisation) et notifiera les fondements de cette allégation. 21.7.7 Examen d’autres violations des règles antidopage non comprises dans les Règlements 21.7.2 à 21.7.6 World Rugby procédera à tout examen complémentaire requis relatif à une violation potentielle des règles antidopage non couverte par les Règlements 21.7.2 à 21.7.6. Dès que World Rugby est convaincue qu’il y a eu violation d’une règle antidopage, elle notifiera sans tarder le Joueur ou l’autre Personne (et simultanément, la Fédération, l’Organisation nationale antidopage du Joueur ou de l’autre Personne et l’AMA) de la Dernière actualisation : 1er janvier 2015 381


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