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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 21 (ii) pour les Joueurs du Groupe de Joueurs soumis à des contrôles, il n’y a pas d’Examen administratif, car le Contrôle manqué ne comptera que pour le passage du Joueur au Groupe cible de Joueurs soumis à des contrôles de World Rugby. (iii) Lorsqu’un Joueur passe du Groupe de Joueurs soumis à des contrôles au Groupe cible de Joueurs soumis à des contrôles de World Rugby, tous les Contrôles manqués dans le Groupe de Joueurs soumis à des contrôles cessent de compter dans le cadre du Règlement 21.2.4. (e) Si un Contrôle manqué a été imputé à un Joueur, World Rugby peut chercher à récupérer auprès de ce Joueur et/ou de sa Fédération un paiement équivalant aux coûts associés à la tentative de prélèvement d’Echantillon et aux frais administratifs liés au Contrôle manqué. Si le Joueur ne rembourse ou ne paye pas sur demande le montant dû, la Fédération dudit Joueur sera responsable du paiement de la somme à payer pour le Contrôle manqué. Examen administratif – Contrôle manqué pour les Joueurs du Groupe cible de Joueurs soumis à des contrôles (f) S’il est demandé, cet examen administratif sera conduit par un mandataire de World Rugby n’ayant pas participé à la précédente évaluation du Contrôle manqué, ne portera que sur les déclarations écrites, et cherchera à établir si toutes les conditions du Règlement 21.5.6.23 sont remplies. Si nécessaire, World Rugby pourra demander à l’ACD concerné de fournir des informations complémentaires. L'examen devra être achevé dans les 14 jours suivant la réception de la demande du Joueur, et la décision sera communiquée au Joueur par courrier envoyé au plus tard sept jours après la date à laquelle la décision aura été prise. (g) S’il apparait à l’issue de cet examen que les conditions du Règlement 21.5.6.23 n’ont pas été remplies, l’échec de la tentative de contrôle du Joueur ne sera considéré à aucun égard comme un Contrôle manqué. (h) Si le Joueur ne demande pas d’examen administratif du Contrôle manqué présumé dans les délais impartis, ou si l’examen administratif permet de conclure que toutes les conditions du Règlement 21.5.6.23 ont été remplies, World Rugby consignera un Contrôle manqué à l’encontre du Joueur et notifiera au Joueur et/ou à sa Fédération et (à titre confidentiel) à l’AMA ainsi qu’à toutes les autres Organisations antidopage concernées, ce Contrôle manqué présumé et la date à laquelle il aura eu lieu. Dernière actualisation : 1er janvier 2015 371


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