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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 21 établi avec des tiers (ainsi que leurs noms, postes occupés, liens avec le Joueur, information sur le lieu possible où se trouve le Joueur si le Joueur n’est pas présent au lieu de résidence ou à l’endroit nominé et coordonnées), et tous les autres détails appropriés concernant la tentative de collecte d'Echantillon. (b) Si toutes les conditions spécifiées au Règlement 21.5.6.23 ou 21.5.6.24 (selon le Groupe de Joueurs soumis à des contrôles auquel le Joueur appartient) relatives aux Contrôles manqués semblent remplies, au plus tard 7 jours après la date de réception par World Rugby du Rapport de tentative de Contrôle manquée, World Rugby devra notifier au Joueur, par l'intermédiaire de sa Fédération Membre, l’échec de la tentative, en l’invitant à répondre dans les 14 jours suivant la réception de la notification. Le Rapport de tentative de contrôle manquée sera fourni au Joueur à ce stade. Dans cette notification, World Rugby devra avertir le Joueur : (i) qu’à moins que le Joueur ne persuade World Rugby qu’il n’y a pas eu de Contrôle manqué (sous réserve du reste de la procédure de gestion des résultats expliquée ci-après), le Joueur sera présumé avoir manqué au contrôle ; et (ii) (le cas échéant) d’autres Manquements présumés à la fourniture d’informations de localisation qu’il aurait commis au cours des 12 mois précédant ce Manquement présumé à la fourniture d’informations de localisation ; (iii) des conséquences, pour le Joueur, si le mandataire de World Rugby, ou un Responsable juridique ou la Commission juridique en cas de troisième Manquement à la fourniture d’informations de localisation, retient le Contrôle manqué. (c) Si le Joueur conteste le Contrôle manqué apparent, World Rugby devra vérifier à nouveau si toutes les conditions du Règlement 21.5.6.23 ou 21.5.6.24 (selon le Groupe de Joueurs soumis à des contrôles auquel le Joueur appartient) sont remplies. World Rugby devra informer le Joueur et/ou sa Fédération, par courrier envoyé au plus tard 14 jours après la réception de la réponse du Joueur, s’il maintient, ou non, le Contrôle manqué. (d) Si le Joueur ne répond pas dans les délais impartis ou si World Rugby maintient (nonobstant la réponse du Joueur) qu’il y a eu Contrôle manqué, World Rugby notifiera au Joueur et/ou à sa Fédération qu’un Contrôle manqué sera retenu à son encontre. En outre : (i) pour les Joueurs du Groupe cible de Joueurs soumis à des contrôles uniquement, World Rugby devra simultanément informer le Joueur de son droit à demander un examen administratif du Contrôle manqué présumé ; Dernière actualisation : 1er janvier 2015 370


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