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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 21 (e) Tout autre Joueur, à la discrétion de World Rugby. 21.5.6.5 Critères des Groupes de Joueurs soumis à des contrôles World Rugby désignera les Fédérations et le nombre de Joueurs de Niveau International qui font partie du groupe national de la Fédération et qui feront partie du Groupe de Joueurs soumis à des contrôles. Pour lever tout doute, les Joueurs qui font partie du Groupe cible de Joueurs soumis à des contrôles ne seront pas également membres du Groupe de Joueurs soumis à des contrôles. 21.5.6.6 Sortie du Groupe cible de Joueurs soumis à des contrôles ou du Groupe de Joueurs soumis à des contrôles Un Joueur continuera à faire partie du Groupe cible de Joueurs soumis à des contrôles ou du Groupe de Joueurs soumis à des contrôles pendant tout le trimestre spécifié, sous réserve de la fourniture des informations de localisation mentionnées au présent Règlement antidopage à moins que et jusqu'à ce que : (a) World Rugby ou la Fédération (conformément aux instructions de World Rugby) notifie au Joueur qu’il n’est plus désigné pour faire partie du Groupe cible de Joueurs soumis à des contrôles ou du Groupe de Joueurs soumis à des contrôles ; (b) Sous réserve du Règlement 21.5.7.6, le Joueur prend sa retraite sportive et en informe par écrit sa Fédération, qui en avisera immédiatement World Rugby ; (c) World Rugby, à sa discrétion, accepte un Dossier d'informations de localisation de remplacement par une Fédération pour son groupe national par rapport au trimestre correspondant. 21.5.6.7 Transfert de joueurs du Groupe cible de Joueurs soumis à des contrôles au Groupe de Joueurs soumis à des contrôles Les Joueurs qui peuvent être transférés du Groupe cible de Joueurs soumis à des contrôles au Groupe de Joueurs soumis à des contrôles sont les suivants : (a) Un Joueur qui a purgé une période de Suspension et qui n’a fourni aucun motif à World Rugby, en vertu du Règlement 21.5.6.4 pour le maintenir dans le Groupe cible de Joueurs soumis à des contrôles ; (b) Un Joueur qui a précédemment été transféré du Groupe de Joueurs soumis à des contrôles au Groupe cible de Joueurs soumis à des contrôles du fait que ledit Joueur a commis trois Manquements à la fourniture d’informations de localisation et qui ne comptait aucun Manquement à la fourniture d’informations de localisation lors de son appartenance au Groupe cible de Joueurs soumis à des contrôles pendant une période de trois trimestres consécutifs ; et Dernière actualisation : 1er janvier 2015 355


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