RÈGLEMENT 21 RÈGLEMENT 21. ANTIDOPAGE 21.1 DÉFINITION DU DOPAGE Le dopage est défini comme une ou plusieurs violations des règles antidopage énoncées aux Règlements 21.2.1 à 21.2.10 des présentes règles antidopage. 21.2 VIOLATIONS DES RÈGLES ANTIDOPAGE Le but du Règlement 21.2 est de préciser quelles circonstances et quelles conduites constituent des violations des règles antidopage. Les audiences relatives aux cas de dopage reposeront sur l’allégation selon laquelle l’une ou plusieurs de ces règles ont été enfreintes. Il incombe aux Joueurs ou aux autres Personnes de savoir ce qui constitue une violation des règles antidopage et de connaître les substances et les méthodes incluses dans la Liste des interdictions. Sont considérées comme des violations des règles antidopage : 21.2.1 Présence d’une Substance interdite, de ses métabolites ou de ses marqueurs dans un échantillon fourni par un Joueur 21.2.1.1 Il incombe à chaque Joueur de s’assurer qu’aucune Substance interdite ne pénètre dans son organisme. Les Joueurs sont responsables de toute Substance interdite ou de ses métabolites ou marqueurs dont la présence est décelée dans leurs échantillons. Par conséquent, il n’est pas nécessaire de faire la preuve de l’intention, de la faute, de la négligence ou de l’usage conscient de la part du Joueur pour établir une violation des règles antidopage en vertu du Règlement 21.2.1 (Présence). Voir Commentaire 1 21.2.1.2 La violation d’une règle antidopage en vertu du Règlement 21.2.1 est établie dans chacun des cas suivants : présence d’une Substance interdite ou de ses métabolites ou marqueurs dans l’échantillon A du Joueur lorsque le Joueur renonce à l’analyse de l’échantillon B et que l’échantillon B n’est pas analysé; ou, lorsque l’échantillon B est analysé, confirmation, par l’analyse de l’échantillon B, de la présence de la Substance interdite ou de ses métabolites ou marqueurs décelés dans l’échantillon A du Joueur; ou lorsque l’échantillon B du Joueur est réparti entre deux flacons, confirmation par l’analyse du deuxième flacon de la présence de la Substance interdite ou de ses métabolites ou marqueurs détectés dans le premier flacon. Voir Commentaire 2 21.2.1.3 À l’exception des substances pour lesquelles un seuil quantitatif est précisé dans la Liste des interdictions, la présence de toute quantité d’une Substance interdite ou de ses métabolites ou marqueurs dans l’échantillon fourni par un Joueur, constitue une violation des règles antidopage. 21.2.1.4 À titre d’exception à la règle générale du Règlement 21.2.1, la Liste des interdictions ou les standards internationaux pourront prévoir des critères Dernière actualisation : 1er janvier 2015 337
Manuel de World Rugby
To see the actual publication please follow the link above