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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 21 RÈGLES ANTIDOPAGE DE WORLD RUGBY INTRODUCTION ET PRINCIPES (i) Préface Les présentes règles antidopage sont adoptées et mises en oeuvre conformément aux responsabilités de World Rugby en vertu du Code, et dans le droit fil des efforts constants de World Rugby en vue d’éliminer le dopage dans le sport. Ces règles antidopage sont des règles sportives régissant les conditions dans lesquelles le sport doit se pratiquer. Visant à faire respecter les principes antidopage de façon globale et harmonisée, elles sont distinctes par nature des lois pénales et civiles et ne sont donc pas assujetties aux exigences et aux normes juridiques nationales applicables aux procédures pénales et civiles ni limitées par elles. Lors de l’examen des faits et du droit applicable à un cas donné, tout tribunal, tout tribunal arbitral ou toute autre instance de jugement doit connaître et respecter la nature distincte des règles antidopage qui appliquent le Code ainsi que le fait que ces règles représentent le consensus d’un large éventail d’intervenants du monde entier quant à ce qui est nécessaire pour protéger et garantir un sport propre. (ii) Fondements du Code te des règles antidopage de World Rugby Les programmes antidopage entendent préserver la valeur intrinsèque du sport. Cette valeur intrinsèque est habituellement qualifiée d’« esprit Joueur ». Elle est l’essence même de l’olympisme, des valeurs du rugby, la poursuite de l’excellence humaine par la perfection dédiée des talents naturels de chaque individu. Elle exhorte à jouer franc jeu et garder le rugby propre (Keep Rugby Clean). L’esprit Joueur valorise la pensée, le corps et l’esprit et se reflète dans les valeurs que l’on trouve dans le rugby : • Intégrité • Respect • Solidarité • Passion • Discipline Le dopage est contraire à l’essence même de l’esprit Joueur et des valeurs du rugby. World Rugby a adopté le Code mondial antidopage (« Code ») en juin 2004. Après une révision internationale du Code par tous les signataires, un nouveau Code mondial antidopage 2015 a été convenu dont la date de mise en vigueur est le 1er janvier 2015. Toutes les disposition du Code sont obligatoires en substance. Les dispositions obligatoires et les principes du Code ont été adoptés et incorporés dans le Règlement 21 révisé de World Rugby. Dernière actualisation : 1er janvier 2015 335


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