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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 17 l’accumulation d’Exclusions Temporaires et/ou d’Avertissements du Commissaire à la citation ; (d) Si un Joueur reçoit trois Avertissements du Commissaire à la citation ou une combinaison de trois Avertissements du Commissaire à la citation et/ou d’Exclusions Temporaires dans un tournoi, une compétition ou une Série de Matches sous la juridiction d’une Fédération hôte ou d’un Organisateur de Tournoi dans le cadre d’une seule saison, ledit Joueur devra passer devant une Commission Disciplinaire ou un Responsable Juridique , désigné(e) indépendamment par la Fédération hôte ou l’Organisateur de Tournoi. Dans ce cas, le Joueur recevra notification des points suivants : (i) l’objectif de l’audition est de considérer si une autre sanction devrait être imposée à son encontre pour ses infractions répétées ; (ii) le Joueur concerné peut être représenté par sa Fédération et/ou un représentant juridique ; (iii) l’identité des membres de la Commission Disciplinaire ou du Responsable Juridique désigné(e) ; et (iv) le Joueur concerné ne sera pas autorisé à disputer l'un quelconque Match et sera suspendu de toute activité sur le terrain les jours de Match n'importe où dans le monde avant que son cas ne soit finalement résolu. 17.26 Circonstances exceptionnelles relatives à la conduite des Joueurs 17.26.1 Dans des circonstances exceptionnelles où la conduite d'un ou de plusieurs Joueurs ou d'une ou de plusieurs Personnes est d'une nature si grave/sérieuse que World Rugby considère son/leur implication continue dans le Jeu, à quelque titre que ce soit, en attendant la résolution finale du cas par l'autorité compétente, inappropriée et/ou potentiellement préjudiciable à l'image et à la réputation du sport, World Rugby a le droit de demander, comme World Rugby le considère approprié, que la ou les Fédérations concernées suspendent provisoirement ce ou ces Joueurs ou cette ou ces Personnes de toute implication dans le sport. 17.26.2 Il incombe à chaque Fédération membre de World Rugby d'assurer d'être, dans de telles circonstances, en mesure en vertu de ses règlements ou autrement, de mettre en vigueur et/ou reconnaitre cette suspension provisoire du Joueur ou de la Personne concerné(e). 17.27 Circonstances imprévues 17.27.1 Si un incident particulier qui n'est pas couvert par les disposition du présent Règlement 17 se produit, le Responsable disciplinaire, ou son mandataire, peut prendre toute mesure qu'il considère appropriée selon les circonstances dans le respect des principes de justice naturelle et d'équité. Dernière actualisation : 1er janvier 2015 282


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