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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 11 Le diagramme ci-dessus montre les Marques qui sont autorisées à être mises sur le Haut de survêtement ou article similaire d’échauffement des Equipes nationales portés dans l’enceinte de jeu. Les emplacements recommandés des Marques sont indiqués dans le diagramme ci-dessus, cependant, elles peuvent apparaitre partout sur le Haut de survêtement/d’échauffement, sous réserve des restrictions ci-dessous : (a) Une présence de chaque Emblème/Ecusson de la Fédération, Marque de la Compétition, Marque du Fabricant et Emblème de l’Equipe/Drapeau national est autorisée mais dont aucun(e) ne doit excéder un total de 100 cm². (b) Une Marque publicitaire sur la face avant du Haut de survêtement/d’échauffement qui ne doit pas excéder un total de 300 cm². (c) La Marque publicitaire sur la face avant du Haut de survêtement/d’échauffement peut être divisée en deux Marques publicitaires séparées mais la dimension totale combinée de ces deux Marques ne doit pas excéder un total de 300 cm². (d) Une Marque publicitaire sur la face arrière du maillot de match qui ne doit pas excéder un total de 180 cm². (e) La Marque publicitaire sur la face arrière du Haut de survêtement/d’échauffement peut être divisée en deux Marques publicitaires séparées mais la dimension totale combinée de ces deux Marques ne doit pas excéder un total de 180 cm². (f) Les Marques publicitaires sur la face avant et sur la face arrière peuvent être différentes. Si la Marque publicitaire est divisée en deux, chaque Marque publicitaire peut être différente. (g) Un maximum de quatre Marques publicitaires sont autorisées sur le Haut de survêtement/d’échauffement. (h) En plus du Drapeau national autorisé à la clause (a) ci-dessus, le Drapeau national ou des éléments dudit Drapeau national peuvent être intégrés dans le design global du Haut de survêtement/d’échauffement à condition qu’il s’agisse d’éléments faisant clairement partie du design et non pas de Marques additionnelles réelles ou perçues dans et de ces Marques. Pour lever tout doute, les Marques publicitaires qui apparaissent sur le Haut de survêtement ou article similaire d’échauffement peuvent être différentes des Marques qui apparaissent sur le maillot de match. Dernière actualisation : 1er janvier 2015 196


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