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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 9 Reprise de l’activité sportive avec l’Organisme ou le Club de Rugby 9.20 Un Joueur qui a été présent auprès d’une Fédération pour un Match international, une Tournée internationale ou un Tournoi international sera laissé libre pour son Organisme ou Club de Rugby aussi tôt que possible dans la pratique et dans tous les cas au plus tard 24 heures après la conclusion du Match international, de la Tournée internationale ou du Tournoi international. Les Joueurs ont la responsabilité de retourner auprès de leur Organisme ou Club de Rugby dans les 36 heures qui suivent la conclusion du Match international, de la Tournée internationale ou du Tournoi international lorsque celui-ci ou celle-ci s’est disputé(e) dans la même Association Régionale où il est Licencié et dans les 60 heures si ledit Match international, ladite Tournée internationale ou ledit Tournoi international s’est disputé(e) hors de l’Association Régionale où il est Licencié. Les Fédérations feront tout ce qui est en leur pouvoir pour s’assurer que le Joueur reprend ses activités avec son Organisme ou Club de Rugby dans le respect des délais ci-dessus mais il est de la responsabilité du Joueur de s’assurer qu’il retourne auprès de son Organisme ou Club de Rugby dans le respect des délais applicables. 9.21 Un Joueur qui a été présent auprès d’une Fédération pour une Séance d’entraînement du Groupe sera laissé libre pour son Organisme ou Club de Rugby aussi tôt que possible dans la pratique après la conclusion de la Séance d’entraînement du Groupe. Les Joueurs ont la responsabilité de retourner auprès de leur Organisme ou Club de Rugby dans les 24 heures qui suivent la conclusion de la Séance d’entraînement du Groupe lorsque celle-ci s’est disputée dans la même Association Régionale où il est Licencié et dans les 36 heures si la Séance d’entraînement du Groupe s’est disputée hors de l’Association Régionale où il est Licencié. Les Fédérations feront tout ce qui est en leur pouvoir pour s’assurer que le Joueur reprend ses activités avec son Organisme ou Club de Rugby dans le respect des délais ci-dessus mais il est de la responsabilité du Joueur de s’assurer qu’il retourne auprès de son Organisme ou Club de Rugby dans le respect des délais applicables. 9.22 Si une Fédération enfreint de manière répétée les dispositions liées à la Reprise d’activité des Règlements 9.20 et 9.21, ladite Fédération pourra faire l’objet de sanctions. Lesdites sanctions pourront inclure, mais de manière non exhaustive, des amendes, une réduction du Droit de Libération et/ou des interdictions de convocation de Joueurs. Notification de l’exercice du Droit de Libération 9.23 Une Fédération qui souhaite exercer son Droit de Libération pour un Match international, une Tournée internationale ou un Tournoi international ou le droit de libération pour une Séance d’entraînement du Groupe national, doit notifier (dans le cas d’un Joueur dans le propre territoire de la Fédération), le Joueur et son Organisme ou Club de Rugby et (dans le cas d’un Joueur qui n’est pas Licencié dans le territoire de la Fédération qui soumet la notification), le Joueur, son Organisme ou Club de Rugby et la Fédération dans la juridiction de laquelle le Joueur est Dernière actualisation : 1er janvier 2015 175


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