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Manuel de World Rugby

RÈGLEMENT 9 Equipes nationales, première et deuxième et des Moins de 20 ans. Sous réserve du Règlement 9.12, aucune Fédération de l’Hémisphère Sud n’exercera son Droit de Libération pour les Matches plus de 12 fois dans une année civile pour chacune de ses Equipes nationales, première et deuxième et des Moins de 20 ans. En vigueur à compter du 1er juin 2012 et sous réserve du Règlement 9.12 et du Règlement 9.33, aucune Fédération des Quatre Nations n’exercera son Droit de Libération pour les Matches plus de 12 fois dans une année civile pour chacune de ses Equipes nationales, première et deuxième et des Moins de 20 ans. (a) Pour les Fédérations de l’Hémisphère Nord, ces 11 fois seront les suivantes : (i) 3 Matches pendant la Période de Libération Globale de juin ; (ii) 3 Matches pendant la Période de Libération Globale de novembre : (iii) 5 Matches pendant la Période de Libération de l’Hémisphère Nord. Les 11 occasions pour lesquelles le Droit de Libération peut être exercé seront les mêmes pour chaque Equipe nationale, première et deuxième et l’Equipe nationale des Moins de 20 ans. (b) Pour les Fédérations de l’Hémisphère Sud, ces 12 fois seront les suivantes : (i) 3 Matches pendant la Période de Libération Globale de juin ; (ii) 3 Matches pendant la Période de Libération Globale de novembre : (iii) 6 Matches pendant la Période de Libération de l’Hémisphère Sud. Les 12 occasions pour lesquelles le Droit de Libération peut être exercé seront les mêmes pour chaque Equipe nationale, première et deuxième et l’Equipe nationale des Moins de 20 ans. (c) En vigueur à compter du 1er juin 2012 pour les Fédérations des Quatre Nations, ces 12 fois seront les suivantes : (i) 3 Matches pendant la Période de Libération Globale de juin ; (ii) 3 Matches pendant la Période de Libération Globale de novembre : (iii) 6 Matches pendant la Période de Libération des Quatre Nations. Les 12 occasions pour lesquelles le Droit de Libération peut être exercé seront les mêmes pour chaque Equipe nationale, première et deuxième et l’Equipe nationale des Moins de 20 ans. Dernière actualisation : 1er janvier 2015 172


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