RÈGLEMENT 9 période. Ces cinq semaines seront les mêmes semaines pour chaque première ou deuxième Equipe nationale et l’Equipe nationale des Moins de 20 ans. (iv) Sauf si le Conseil en décide autrement, dans le cadre du présent Règlement 9, les Fédérations de l’Hémisphère Nord seront les Fédérations de la liste indiquée à l’Annexe 1, Partie A et les Matches internationaux, Tournées internationales ou Tournois internationaux de l’Hémisphère Nord seront les Matches internationaux, Tournées internationales ou Tournois internationaux de la liste indiquée à l’Annexe 1, Partie B. (b) La Période de Libération de l’Hémisphère Sud : (i) Le Droit de Libération pour les Matches s’appliquera aux Joueurs qui sont éligibles conformément au Règlement 8 pour représenter la première ou la deuxième Equipe nationale ou l’Equipe nationale des Moins de 20 ans d’une Fédération de l’Hémisphère Sud dans le cadre d’un Match international, d’une Tournée internationale ou d’un Tournoi international pendant la Période de Libération de l’Hémisphère Sud. (ii) Sauf si le Conseil en décide autrement, la Période de Libération de l’Hémisphère Sud sera en vigueur chaque année. Ladite période commencera le ou environ au 1er juillet et se terminera le ou environ au 31 août. Les Joueurs seront libérés préalablement à la Période de Libération de l’Hémisphère Sud conformément aux dispositions du Règlement 9.9. (iii) Sous réserve des dispositions du Règlement 9.32, pendant la Période de Libération de l’Hémisphère Sud les Fédérations ne peuvent exercer le Droit de Libération que conformément au présent Règlement 9 pour six semaines sur les neuf semaines que compte cette période. Ces six semaines seront les mêmes semaines pour chaque première ou deuxième Equipe nationale et l’Equipe nationale des Moins de 20 ans. (iv) Sauf si le Conseil en décide autrement, dans le cadre du présent Règlement 9, les Fédérations de l’Hémisphère Sud seront les Fédérations de la liste indiquée à l’Annexe 2, Partie A et les Matches internationaux, Tournées internationales ou Tournois internationaux de l’Hémisphère Sud seront les Matches internationaux, Tournées internationales ou Tournois internationaux de la liste indiquée à l’Annexe 2, Partie B. En vigueur à compter du 1er juin 2012, une Période de Libération de Tournoi sera introduite et sera intitulée Période de Libération des Quatre Nations. (c) Période de Libération des Quatre Nations (i) Le Droit de Libération pour les Matches s’appliquera aux Joueurs qui sont éligibles conformément au Règlement 8 pour Dernière actualisation : 1er janvier 2015 170
Manuel de World Rugby
To see the actual publication please follow the link above