RÈGLEMENT 9 (a) La fenêtre de juin : Le Droit de Libération pour les Matches s’appliquera à chaque Equipe nationale, première et deuxième, ainsi qu’à l’Equipe nationale des Moins de 20 ans d’une Fédération pour tous les Matches internationaux, Tournées internationales et Tournois internationaux disputés sur une période de trois week-ends en juin chaque année, sauf l’année de la Coupe du monde de rugby durant laquelle la fenêtre de juin ne sera pas en vigueur pour les Fédérations qualifiées pour la Coupe du monde de rugby. Sauf si le Conseil en décide autrement, les trois week-ends de juin seront les second, troisième et quatrième week-ends. (b) La fenêtre de novembre : Le Droit de Libération pour les Matches s’appliquera à chaque Equipe nationale, première et deuxième, ainsi qu’à l’Equipe nationale des Moins de 20 ans d’une Fédération pour tous les Matches internationaux, Tournées internationales et Tournois internationaux disputés sur une période de trois week-ends en novembre chaque année, sauf l’année de la Coupe du monde de rugby durant laquelle la fenêtre de novembre ne sera pas en vigueur pour les Fédérations qualifiées pour la Coupe du monde de rugby. Sauf si le Conseil en décide autrement, les trois week-ends de novembre seront les second, troisième et quatrième week-ends. 9.8 Les Périodes de Libération d’Hémisphère et la Période de Libération de Tournoi Il y a deux Périodes de Libération d’Hémisphère. (a) La Période de Libération de l’Hémisphère Nord : (i) Le Droit de Libération pour les Matches s’appliquera aux Joueurs qui sont éligibles conformément au Règlement 8 pour représenter la première ou la deuxième Equipe nationale ou l’Equipe nationale des Moins de 20 ans d’une Fédération de l’Hémisphère Nord dans le cadre d’un Match international, d’une Tournée internationale ou d’un Tournoi international pendant la Période de Libération de l’Hémisphère Nord. (ii) La Période de Libération de l’Hémisphère Nord sera en vigueur chaque année. Ladite période commencera le premier weekend de février chaque année et se terminera au troisième week-end de mars. Les Joueurs seront libérés préalablement à la Période de Libération de l’Hémisphère Nord conformément aux dispositions du Règlement 9.9. (iii) Sous réserve des dispositions du Règlement 9.32 et du Règlement 9.33, pendant la Période de Libération de l’Hémisphère Nord les Fédérations ne peuvent exercer le Droit de Libération que conformément au présent Règlement 9 pour cinq semaines sur les sept semaines que compte cette Dernière actualisation : 1er janvier 2015 169
Manuel de World Rugby
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