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Manuel de World Rugby

DIRECTIVES EXPLICATIVES RÈGLEMENT 8 DIRECTIVES ET EXPLICATIONS SUR L’APPLICATION DU RÈGLEMENT 8 – ÉLIGIBILITÉ OLYMPIQUE La réintroduction du rugby à VII aux Jeux Olympiques de Rio 2016 implique le respect de certaines règles par les participants à des fins d'éligibilité. Les Règlements sur l'éligibilité Olympique (8.6 à 8.16) ont été adoptés pour tenir compte des règles de la Charte Olympique. Pour faciliter l'application de ces Règlements, les Directives ci-dessous présentent les éléments spécifiques de l'éligibilité liés au VII Olympique qui diffèrent des exigences d'éligibilité de World Rugby, les règles Olympiques étant uniquement basées sur la nationalité. Les deux ensembles de règles ont été combinés pour obtenir une harmonie entre les objectifs et la philosophie sous-jacente du Règlement 8, et les exigences de la Charte Olympique en matière de participation à des Événements Olympiques. Ces Directives et explications doivent être lues conjointement avec les dispositions du Règlement 8 et ses Directives. 1. Qui est éligible pour jouer dans le cadre du VII Olympique ? Tout joueur remplissant les critères d'éligibilité du Règlement 8.1 et ayant la nationalité de la Fédération / du pays qu'il souhaite représenter aux Jeux Olympiques ou lors du processus de Qualification Olympique (appelé « Événements Olympiques »). Les règles d'éligibilité de la Charte Olympique et les règles d'éligibilité de World Rugby doivent être respectées par les Joueurs qui participent à des Événements Olympiques. 2. Un Joueur doit-il posséder le passeport de la Fédération / du pays qu'il représente dans le cadre du VII Olympique ? Le Joueur doit posséder la nationalité de la Fédération / du pays qu'il souhaite représenter dans le cadre du VII Olympique. Il s'agit d'une condition de la Charte Olympique, elle doit donc être obligatoirement satisfaite pour participer à des Événements Olympiques. Le Joueur prouve habituellement sa nationalité en présentant son passeport de la Fédération / du pays qu'il souhaite représenter. Toute question relative à la détermination du pays qu'un Joueur peut représenter aux Jeux Olympiques est en définitif résolue par la Commission exécutive du CIO. 3. Qui décidera de l'éligibilité pour jouer dans le cadre du VII Olympique ? Il est généralement simple de déterminer si un Joueur satisfait aux critères d'éligibilité des Règlements 8.1 et 8.6. Toutefois, si un Joueur est capturé par une Fédération en vertu du Règlement 8.2 et possède la nationalité d'une autre Fédération / d'un autre pays et souhaite participer à un ou des Événements Olympiques sous les couleurs de la Fédération / du pays dont il est ressortissant, le Joueur peut demander à World Rugby de représenter l'Équipe nationale à VII de cette Fédération (ou de l'Équipe Olympique à VII d'un Comité National Olympique), et le dossier sera examiné en premier lieu par la Commission des Règlements de World Dernière actualisation : 1er janvier 2015 157


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